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Conditions Générales de Vente

Préambule

Le site de vente en ligne www.lestresorsdelily.com est géré par la société LTDL sarl, de nom commercial Les Trésors de Lily au capital social de 11000 € dont le siège social est situé à Rue Neil Armstrong, ZI Grande Ile, 38420 LE VERSOUD (Isère, France) immatriculée au registre du Commerce et des Sociétés de GRENOBLE sous le numéro de SIRET 480258706 00054.

Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent les ventes de ses produits par Les Trésors de Lily auprès de toute personne physique ou morale procédant à un achat via le site internet www.lestresorsdelily.com dénommée ci-après “le CLIENT”.

Les présentes Conditions Générales de Vente, ainsi que le bon de commande et la confirmation de commande constituent le contrat de vente entre Les Trésors de Lily et le CLIENT relatif à la vente des produits commandés.

Toute commande réalisée sur le site internet www.lestresorsdelily.com nécessite que le CLIENT accepte préalablement et sans réserve les Conditions Générales de Vente dans leur intégralité.

En cas de désaccord avec les termes et conditions des Conditions Générales de Vente, le CLIENT ne doit pas utiliser le Site Internet.

Les Trésors de Lily se réserve le droit d'adapter ou de modifier ses Conditions Générales de Vente à tout moment et sans préavis, les adaptations ou modifications étant alors applicables à toutes commandes postérieures aux adaptations ou modifications.

En cas de modification, les Conditions Générales de Vente applicables à la commande du CLIENT sont celles qui étaient en ligne, et que le CLIENT a acceptées au jour de la passation de sa commande.

 

Au sommaire

 

Article 1 - Définitions, Champs d’Application et Modifications des Conditions Générales de Vente 

Les termes et expressions identifiés par une majuscule dans les Conditions Générales de Vente ont la signification indiquée ci-après (qu'ils soient employés au singulier ou au pluriel).

  • Conditions Générales de Vente : désignent le présent document, soit les termes et conditions s'appliquant dans les relations entre Les Trésors de Lily  et le CLIENT.

  • Commande : désigne l'ordre d'achat du CLIENT portant sur un ou plusieurs Produit(s) ou Service(s) passé par utilisation du Site Internet www.lestresorsdelily.com ou via le Service Client

  • Site Internet : désigne le site Internet accessible à l'adresse www.lestresorsdelily.com

  • Produit : désigne un produit ou Service offert à la vente sur le Site Internet www.lestresorsdelily.com

  • CLIENT : désigne une Personne Physique ou Morale, consommateur, qui utilise le Site Internet www.lestresorsdelily.com et acquiert un ou plusieurs Produit(s), pour ses besoins personnels, en ayant préalablement adhéré aux Conditions Générales de Vente.

Le contenu présent sur le site Internet lestresorsdelily.com est la propriété exclusive de la société LTDL Sarl – LES TRÉSORS DE LILY. Vous ne devez pas l’utiliser, en particulier pour une exploitation commerciale, sans notre autorisation expresse et écrite.
Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent à toutes commandes passées sur le site Internet lestresorsdelily.com.


www.lestresorsdelily.com se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales de Vente. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les Conditions Générales de Vente en vigueur au moment de la commande.

Article 2 - Votre Compte

L’inscription sur notre site est totalement libre, gratuite et peut être résiliée à tout moment. Lors de cette inscription, vous vous engagez à fournir à nos services des informations complètes et exactes. Vous pourrez à tout moment accéder à ces informations et apporter les modifications souhaitées en accédant à la rubrique « Mon Compte ».
Nous attirons votre vigilance sur le fait que l’accès à ce dernier doit rester confidentiel et vos identifiants non divulgués. Vous êtes responsable des activités menées sur votre compte.

En acceptant ces Conditions Générales de Ventes, vous déclarez que vous avez atteint l’âge de la majorité dans votre pays, État ou province de résidence, et que vous nous avez donné votre consentement pour permettre à toute personne d’âge mineur à votre charge d’acheter sur ce site de vente en ligne. La vente étant interdite aux mineurs, les produits pour enfants devront être achetés par des personnes majeures. Dans le cas où un mineur passe commande, cette dernière doit être effectuée sous la surveillance d’un parent ou tuteur légal. Nous déclinons toute responsabilité dans le cas d’un achat effectué par un mineur.

L’utilisation de nos produits à toute fin illégale ou non autorisée est interdite.

lestresorsdelily.com se réserve le droit de clôturer un compte qui violerait les présentes Conditions Générales de Vente.
En tant que client vous recevrez des informations commerciales avantageuses par email. Vous pourrez interrompre ces emails à tout moment.

Article 3 - Prix et Disponibilité des Produits

Les prix figurant sur les fiches produits du catalogue internet sont des prix en Euros (€) toutes taxes comprises (TTC) tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande. Tout changement du taux de la TVA pourra être répercuté sur le prix des produits.

La société  Les Trésors de Lily se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable au CLIENT.

Les produits demeurent la propriété de www.lestresorsdelily.com  jusqu'au complet encaissement du prix par www.lestresorsdelily.com .

Les produits en promotion seront signalés par une vignette "PROMOTION" ou bien par un Prix barré, nos promotions sont valables dans la limite des stocks disponibles au moment de la commande et durant la période d'affichage.

Pour les CLIENTS hors France Métropolitaine, www.lestresorsdelily.com  se voit contraint, conformément à la loi en vigueur, de facturer la TVA sur les commandes expédiées vers la plupart des pays de l'Union européenne.

Pour les CLIENTS en dehors de l'Union européenne et DOM-TOM, les commandes ne sont pas soumises à la TVA, mais peuvent être soumises aux taxes locales et aux taxes douanières en vigueur dans le pays de réception. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de www.lestresorsdelily.com . Ils sont à la charge du CLIENT.

Avertissement : Toute information inexacte fournie par le CLIENT dans le but de se soustraire à la TVA peut entraîner des amendes civiles et des poursuites pénales.

Les prix des Produits indiqués sur le site www.lestresorsdelily.com  ne comprennent pas les frais de traitement et d’expédition qui sont facturés en supplément du prix des Produits achetés.

Les frais de port sont calculés selon le mode de livraison retenu (domicile, point relais, bureau de poste...), le poids du colis et lieu de destination.

Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif, si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et le Client remboursé.

Les frais de livraison éventuels vous sont indiqués au fur et à mesure de vos choix et vous sont facturés à la fin de votre commande, en supplément du prix des produits sélectionnés. 

Les produits présents sur le site Internet lestresorsdelily.com sont en stock et livrables immédiatement, sauf produits indiqués « sur commande » (moins de 1 % de nos produits, produits personnalisables). Pour les produits fabriqués sur commande, le délai est indiqué sur la fiche produit présente sur le site. En cas d’indisponibilité d’un produit, nous nous engageons dans les quinze (15) jours à compter de la validation de votre commande, à vous livrer le produit commandé, vous proposer un produit de qualité et de valeur équivalente, ou vous proposer un remboursement, sauf accord conclu avec vous pour une livraison ultérieure.

Article 4 - Validation des Commandes

Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l'objet d'une confirmation reprenant ces informations contractuelles au plus tard au moment de la livraison. La société  Les Trésors de Lily se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.

Pour commander des Produits sur le Site Internet www.lestresorsdelily.com , le CLIENT doit créer un compte en fournissant les informations requises au formulaire d'inscription.

A cet effet, le CLIENT déclare fournir des informations personnelles complètes, non erronées de nature à permettre de procéder à son identification précise dans toute situation. Toute information personnelle fantaisiste, calomnieuse est susceptible d'entraîner la fermeture du compte du CLIENT et l'annulation de sa Commande.

La rubrique de création de compte est accessible directement depuis la barre de menu principal. A chaque visite, le CLIENT, s’il souhaite commander ou consulter son compte (état des commandes, informations personnelles…), devra s’identifier à l’aide de ces informations.

Après avoir sélectionné les produits dans votre panier, vous aurez accès à un récapitulatif indiquant l’ensemble des produits choisis ainsi que le prix total de votre commande. Vous pourrez ainsi vérifier votre commande et apporter d’éventuelles modifications.
Ce n’est qu’après avoir effectué cette vérification et procédé à l’acceptation de nos Conditions Générales de Vente que vous pourrez procéder au paiement (cf. article 5) et ainsi valider votre commande. Conformément à l’article L. 121-19 du Code de la Consommation, un email de confirmation de commande vous sera alors envoyé, dans lequel figure des informations relatives à votre droit de rétractation (cf. article 6), notre adresse ainsi que le numéro de téléphone de notre service client.
 

Article 5 - Modalité de Paiement et Sécurisation

Vous pouvez effectuer le règlement de votre commande en choisissant l’un des modes proposés ci-dessous. Les produits commandés vous sont réservés pendant un délai de sept (7) jours. Passé ce délai, sans réception du paiement par nos services, votre commande sera annulée. Les produits demeurent la propriété de lestresorsdelily.com jusqu’au complet encaissement de la commande par lestresorsdelily.com.
Votre commande sera traitée à réception de votre paiement et après encaissement.

Le site www.lestresorsdelily.com  fait l'objet d'un système de sécurisation : il a été adopté le procédé de cryptage SSL mais il a aussi été renforcé l'ensemble des procédés de brouillage et de cryptage pour protéger le plus efficacement possible toutes les données sensibles liées aux moyens de paiement.

www.lestresorsdelily.com se réserve le droit de refuser d’effectuer une livraison ou d’honorer une commande émanant d’un consommateur qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente, ou avec lequel il existe un litige de paiement.

  • 5.1  Par Carte Bancaire (y compris Paypal, Cartes Aurore, American Express, Achats à Crédit…)

    Après avoir choisi le mode de paiement par carte bancaire, le Client est redirigé sur l’interface sécurisée du système de paiement afin de renseigner en toute sécurité ses références de carte bancaire personnelle. Si le paiement est accepté, la commande est enregistrée et le contrat définitivement formé. Le paiement par carte bancaire est irrévocable.
    Les coordonnées de votre carte bancaire sont cryptées grâce au protocole SSL (Secure Socket Layer) et ne transitent jamais en clair sur le réseau. Le paiement est directement effectué auprès de la banque.
    lestresorsdelily.com n’a en aucun cas accès à vos coordonnées, aussi ces dernières vous seront demandées à chaque nouvelle transaction sur le site Internet lestresorsdelily.com. Le procédé 3DS (3D Secure) est également utilisé afin de vous apporter d’avantage de sécurité lors de votre paiement.
    www.lestresorsdelily.com dispose de l’ensemble des autorisations nécessaires afin d’effectuer des paiements par carte au téléphone, comme tous les autres grands vendeurs par correspondance (vente à distance).

  • 5.2  Par Chèque Bancaire

    Le chèque est à libeller à l’ordre de 'LTDL Sarl - LES TRÉSORS DE LILY' et à envoyer à l’adresse suivante :

    • LTDL Sarl - LES TRÉSORS DE LILY
      ZI Grande Ile,
      Rue Neil Armstrong,
      38420 Le Versoud,
      France

    Nous vous remercions de bien vouloir inscrire au dos du chèque votre numéro de commande afin de faciliter le traitement de cette dernière.

  • 5.3 Par Virement Bancaire

    Les informations à transmettre à votre banque française ou internationale sont les suivantes :

    • Titulaire du compte : LTDL Sarl - LES TRÉSORS DE LILY
    • Domiciliation : CIC Grenoble
    • Code Banque : 10096
    • Code Guichet : 18527
    • Clé30
    • Numéro de compte bancaire international (IBAN pour les paiement transfrontaliers)
      FR76 1009 6185 2700 0687 4640 130
    • Code BIC (SWIFT) : CMCIFRPP

     

    Le montant du virement reçu sur notre compte doit être égal au montant exact de la commande. Les frais éventuels du virement sont à supporter intégralement par le donneur d’ordre, faute de quoi votre commande ne pourra être traitée. Merci de bien le préciser lors de votre ordre de virement.
    Afin d’éviter les retards d’enregistrement, merci de bien vouloir préciser le numéro de commande comme référence de votre virement.

  • 5.4  Par Mandat Cash

    Le Mandat Cash est à libeller à l’ordre de 'LTDL Sarl - LES TRÉSORS DE LILY' et à envoyer à l’adresse indiquée ci-après.
    Les informations à transmettre à votre banque française ou internationale sont les suivantes:

    • Nom du bénéficiaire du mandat LTDL Sarl - LES TRÉSORS DE LILY
    • Adresse du bénéficiaire du mandat LTDL Sarl - LES TRÉSORS DE LILY
      ZI Grande Ile,
      Rue Neil Armstrong,
      38420 Le Versoud,
      France

    Nous vous remercions de bien vouloir inscrire au dos du Mandat Cash votre numéro de commande afin de faciliter le traitement de ce dernière.

  • 5.5  Par Cryptomonnaies
    Les cryptomonnaies acceptées sont l'ETH (Ether), le BTC (Bitcoin), le DAI (MakerDAO) et l'USDC. Néanmoins si vous souhaitiez utiliser une autre cryptomonaies du réseau ETH, merci de nous contacter par le formulaire de contact.

  • Une fois votre commande passée merci de vous rendre sur la page Paiement par Cryptomonnaies ou vous pourrez scanner le QR code ou bien récupérer l'adresse de transfert des fonds.
    Compte tenu de la volatilité des crypto-monnaies ETH/BTC nous vous demandons d'effectuer rapidement votre paiement, Les Trésors de Lily se réservant le droit de refuser une commande si le cours lors du transfert de fond diffère trop par rapport au montant de la commande en EUROS.
    La tolérance est cepedant élargie pour les stable coins (DAI/USDC).

  • 5.6  Contrôle Anti-fraude

    www.lestresorsdelily.com, en collaboration avec les instances bancaires et d’assurances compétentes (3D Secure, COFIDIS…), contrôle toutes les commandes qui ont été validées sur son site. Ces contrôles visent à protéger www.lestresorsdelily.com de pratiques abusives opérées par les fraudeurs. Dans le cadre de ces procédures, et si une suspicion de fraude est avérée, ou en fonction du montant de votre commande, nos services pourrons être amenés à vous demander toutes les pièces nécessaires au déblocage de votre commande, tels que justificatif de domicile… Ces demandes sont faites par courrier électronique. Sans réponse de votre part dans les sept (7) jours, votre commande sera annulée.

Article 6 - Modalités de Livraison et Délais

Les produits en stock sont généralement expédiés  le jour de la commande (sauf week-end et jour férié) au plus sous 1 à 2 jours ouvrables. Un délai supplémentaire (48h au maximum) est nécessaire pour les produits personnalisés. Dans de très rares cas (moins de 1%), www.lestresorsdelily.com se réserve la possibilité de fractionner la commande en plusieurs livraisons, sans coût supplémentaire pour le client.
Les colis sont expédiés à l’adresse fournie au moment de la commande. www.lestresorsdelily.com ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des retards ou impossibilités de livraison en raison d’une adresse qui serait communiquée erronée ou incomplète.

Votre colis vous sera livré par le circuit postal ou par un transporteur indépendant, selon la nature du produit et à l’initiative exclusive de www.lestresorsdelily.com.
Il est de votre devoir de vérifier la conformité de la marchandise reçue au moment de la livraison, et avant de signer le bon de livraison du transporteur ou de l’agent des services postaux. Cette signature atteste de la qualité du produit reçu. Toutefois, si au moment de la livraison vous constatez que l’emballage est endommagé, déchiré, ou ouvert, et que la marchandise se trouvant à l’intérieur a été endommagée, vous devez impérativement refuser le colis et noter une réserve sur le bon de livraison (colis refusé car ouvert et endommagé), ainsi que toute anomalie concernant la livraison. Vous devrez dans les trois jours suivants confirmer ces réserves par courrier recommandé au transporteur et transmettre une copie de ce courrier à :

  • LTDL Sarl - LES TRÉSORS DE LILY
    Service clients litiges transporteurs
    ZI Grande Ile,
    Rue Neil Armstrong,
    38420 Le Versoud France

En cas de non livraison d’une commande (ou d’une partie d’une commande), vous avez un mois maximum (à compter du départ de nos entrepôts) pour vous manifester. Passé ce délai, nous n’accepterons aucune réclamation. Merci de noter également que les services postaux français et internationaux sont assermentés et que leurs informations font foi.
Le client est tenu pour responsable de la non récupération de son colis dans les délais impartis. En cas de non récupération de ce dernier, le client pourra prétendre au remboursement de son produit uniquement, déduction faite des frais de retour et coûts générés par les services associés à la commande (gravure, préparation…).

  • 6.1  Livraison en France Métropolitaine

    6.1.1  Service de livraison « 24h Chrono »

    Toute commande passée avant 15h est livrée le lendemain (sauf samedi), dans 90% des cas, pour la France métropolitaine, dans les autres cas en 2 à 3 jours. Vous recevrez un SMS pour choisir une livraison à domicile ou à un point Relais.

  • Ce service « 24h Chrono » n’est pas disponible pour la Corse.
    En cas d’absence, votre colis sera disponible dans votre point relais transporteur pendant sept (7) jours. 

    6.1.2  Service de livraison standard

    Ce service est facturé en fonction des tarifs postaux en vigueur. La commande est livrée entre 24h et 6 jours, en France Métropolitaine.
    En cas d’absence lors de la livraison et si le colis ne peut être laissé dans votre boîte aux lettres, le colis sera disponible dans votre bureau de poste pendant quinze (15) jours.

    6.2  Retrait Show-room pour les habitants de la région Grenobloise

  • Vous pouvez venir retirer votre commande directement à notre point de retrait, situé à Le Versoud au Nord-Est de Grenoble (ZI Grande Ile, Rue Neil Armstrong 38420 Le Versoud), de 9H à 17H du lundi au vendredi. Dans ce cas vous n’aurez aucun frais de port à prévoir.

    Pensez lors de votre commande à laisser votre numéro de téléphone afin que nos services puissent vous contacter lorsque votre commande est disponible.

  • 6.3  Livraison hors France Métropolitaine

    Le coût est calculé automatiquement en fonction du poids du colis ainsi que de sa destination. Les tarifs sont en fonction des tarifs postaux en vigueur.

    6.3.1  Service de livraison « mode express »

    Votre colis sera livré, dans 90% des cas, dans un délai de 24h à 72H pour les pays de l’Union Européenne, 72h pour les pays hors Union Européenne si l’option livraison « Mode Express » a été cochée lors de la validation de votre commande. Cette livraison étant effectuée par un transporteur indépendant, la présence d’une personne à l’adresse indiquée est nécessaire afin de réceptionner le colis et procéder à la signature du bon de livraison.

    6.3.2  Service de livraison standard

    Ce service est facturé en fonction des tarifs postaux en vigueur. La commande est livrée entre 3 et  10 jours en moyenne. Pour certaines destinations rares ce délai peut être rallongé à 3 semaines (îles,...).

    Votre colis pourra être soumis à d’éventuelles taxes sur l’importation, ainsi qu’à des droits de douanes, qui sont imposés lorsque le colis parvient à sa destination et qui varient en fonction des pays. Ces frais supplémentaires restent à votre charge, www.lestresorsdelily.com n’ayant aucun contrôle sur ces frais. Veuillez noter qu’en commandant sur le site Internet lestresorsdelily.com vous êtes considéré comme l’importateur officiel et êtes tenu de respecter toutes les voies et réglementations du pays où vous recevez la marchandise. Dans ce cas, votre colis pourra être soumis à une procédure d’ouverture et d’inspection par les autorités douanières.

  • 6.4 Pandémie :
    En cas de pandémie (type COVID 19)  le CLIENT accepte expressément un possible allongement des délais de livraison, la demande de remboursement ne pouvant intervenir dans ce cas avant 2 mois (au lieu de 30 jours).

Article 7 - Responsabilités

La société  Les Trésors de Lily n'a, pour toutes les étapes d'accès au site, du processus de commande, de livraison, de service client ou des services postérieurs, qu'une obligation de moyen. La responsabilité de  Les Trésors de Lily ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau internet, notamment perte de données, intrusion, virus, rupture du service, et autres problèmes involontaires, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.

Les registres informatisés conservés dans les systèmes d'information de  Les Trésors de Lily dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérées comme des preuves de communication, des commandes et des paiements intervenues entre  Les Trésors de Lily et le Client.

www.lestresorsdelily.com ne saurait être tenu pour responsable de l’inexécution du contrat conclu, à l’occasion de cas fortuit, force majeure, perturbations ou grèves (en particulier des services postaux et transporteurs), inondation, incendie, acte de terrorisme ou faits de guerre.

La responsabilité de www.lestresorsdelily.com ne saurait être engagée en cas de différences mineures entre le produit reçu et sa représentation sur le site Internet lestresorsdelily.com ou ses sites partenaires, ainsi que pour les pertes de profits ou de bénéfices, manque à gagner et pertes d’exploitation dans le cadre de nos transactions avec les professionnels.
Le choix ainsi que l’achat d’un produit ou d’un service est placé sous l’unique responsabilité du client. L’’impossibilité totale ou partielle d’utiliser des produits, notamment pour cause d’incompatibilité du matériel, ne peut mettre en cause la responsabilité de www.lestresorsdelily.com et ne donner lieu à aucun dédommagement ou remboursement, sauf en cas de vice-caché avéré, non-conformité, défectuosité ou exercice du droit de rétractation (cf. article 8).

Article 8 - Droit de Rétractation et Retours des Produits

  • 8.1  Retour par application du Droit de Rétractation

    Conformément à l’article L.121-16 et suivants du Code de la Consommation ainsi que la Loi Hamon, vous bénéficiez d’un délai de rétractation de quatorze (14) jours pour les produits, à l’exception des produits mentionnés ci-dessous. Dans le cas où le délai de quatorze (14) jours expirerait un samedi, dimanche, ou jour férié ou chômé, il serait prolongé jusqu’au jour ouvrable suivant. Vous n’avez à justifier d’aucun motif afin d’exercer votre droit de rétractation, veuillez simplement nous informer de votre demande de rétractation en nous faisant parvenir le formulaire de rétractation (page sur le site) .


  • Votre produit devra être retourné dans son emballage d’origine complet, en parfait état, propre à la commercialisation à l’adresse suivante :

    • LTDL Sarl - LES TRÉSORS DE LILY
      Service Retour
      ZI Grande Ile,
      Rue Neil Armstrong,
      38420 Le Versoud,
      France

    Nous vous invitons à nous indiquer la raison du retour, ceci dans le souci d’une démarche qualité.
    Une compensation pourra vous être demandée s’il a été fait un usage non conforme aux principes du Droit Civil (emballage d’origine non restitué, étiquettes manquantes…).
    Conformément à la Loi Hamon, une décote pourra être pratiquée pour un produit retourné et essayé au-delà de ce qui est normal. Vous disposez d’un droit à l’essai défini comme tel que vous auriez essayé le produit en magasin, au-delà la décote sera appliquée.

    Les produits suivants ne peuvent pas être soumis au droit de rétractation et ainsi bénéficier d’un remboursement :

    - les services dont l’exécution a commencé avec l’autorisation du client (gravure par exemple).
    - les produits dont le prix est en fonction des fluctuations des taux du marché financier.
    - les produits confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés (bijoux réalisés sur mesure par exemple).
    - les produits soumis à des conditions d’hygiène corporelle, tels les piercings, boucles d’oreilles, sex toys, articles de lingerie et produits cosmétiques.

    L’exercice du droit de rétractation donnera lieu à un remboursement dans un délai maximum de quatorze (14) jours à compter de la réception de votrre retour en nos locaux. Le remboursement serra sans pénalités, à l’exception des frais de retour qui restent à votre charge.

  • 8.2  Retour pour produit non conforme

    Si l’un de vos produits nécessite de nous être renvoyé, il doit faire l’objet d’une demande de retour auprès de notre service clients dans les quatorze (14) jours ouvrables suivants la livraison. Toute réclamation formulée hors de ce délai sera refusée. Le retour ne pourra être accepté que pour les produits dans leur état d’origine (emballage, accessoires, notice…).s
    Veuillez contacter notre service clients par email à serviceclients@lestresorsdelily.com afin de nous faire part du problème rencontré. Nous vous enjoindrons alors à nous renvoyer le produit et nous vous préciserons les modalités de retour.
    Les frais de retour, sous réserve de l’expertise du produit retourné et s’ils ont été payés par vos soins, pour un produit déclaré non conforme à la commande, seront remboursés par www.lestresorsdelily.com. Ce remboursement sera en fonction des tarifs postaux, sur la base d’un envoi simple, sous quatorze (14) jours directement sur votre compte bancaire.
    Le présent droit de retour ne pourra être accepté que pour les produits complets dans leur état d’origine (emballage, accessoires et notice) avec une copie de votre facture d’achat. Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis ne seront ni repris ni remboursés.
    Après avoir réceptionné et validé le retour de votre colis, nous nous engageons à vous effectuer un échange ou un remboursement dans un délai maximum de quatorze (14) jours.

  • 8.3  Garanties - Echanges - Divers

  • Lorsque le produit bénéficie d’une garantie constructeur, cette dernière est mentionnée sur la fiche du produit sur le site Internet lestresorsdelily.com.

  • Vous bénéficiez également de la garantie légale des vices cachés en application des articles 1640, 1641 et suivants du Code Civil.

    Echanges : Compte tenu de l'importance de notre catalogue et de la rotation rapide du stock nous ne pouvons accepter d'échange(s). Il faut renvoyer le produit ne convenant pas qui vous sera remboursé comme précisé ci-dessus et passer une autre commande pour le produit désiré.

    www.lestresorsdelily.com ne devient le propriétaire de la marchandise retournée qu’à sa réception à l’adresse suivante :

    • LTDL SAS - LES TRÉSORS DE LILY
      Service Retour
      ZI Grande Ile,
      Rue Neil Armstrong,
      38420 Le Versoud France

    Conformément à la Loi Hamon, c’et au client de fournir la preuve d’envoi attestant de la restitution de la marchandise retournée.

Article 9 - Disposition de la loi « Informatique et Liberté »

Toutes les données que vous confiez sur le site www.lestresorsdelily.com  le sont afin de pouvoir traiter vos commandes. 

A tout moment, « vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent » (article 34 de la loi Informatique et Liberté du 6 Janvier 1978).Ce droit peut également être exercé en ligne.
Notre site Internet lestresorsdelily.com est déclaré à la CNIL sous le numéro 1074616.
Lors de votre commande, nous vous proposons de recevoir nos offres promotionnelles. Si vous ne le souhaitez pas vous pouvez le spécifier sur notre interface dans la rubrique « Mon Compte », ou également en faire la demande à nos services:LTDL SAS - LES TRÉSORS DE LILY – Service Clients – ZI Grande Ile, Rue Neil Armstrong – 38420 Le Versoud, ou serviceclients@lestresorsdelily.com.
L'article 32-II de la loi du 6 janvier 1978, modifié par l'ordonnance n°2011-1012 du 24 août 2011 qui a transposé la directive 2009/136/CE précise que les traceurs (cookies ou autres) nécessitant un recueil du consentement ne peuvent être déposés ou lus sur le terminal de l’utilisateur, tant que la personne n’a pas donné son consentement.


En vertu de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez auprès du vendeur d’un droit de rectification, de consultation ou de modification et de suppression des données que vous nous avez communiquées. Ce droit peut également être exercé en ligne.

Article 10 - Propriété intellectuelle - Loi Applicable – Litiges - 

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site www.lestresorsdelily.com  sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. À ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé, sous réserve de dispositions différentes, voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle du site www.lestresorsdelily.com  est strictement interdite qu’ils soient sous forme de photo, logo, visuel ou texte.

L'exécution par  Les Trésors de Lily de tout ou partie de ses obligations, notamment de livraison, sera suspendue en cas de survenance d'un cas fortuit ou de force majeure qui en gênerait ou en retarderait l'exécution. Sont considérés comme tels, notamment, sans que cette liste soit limitative, la guerre, les émeutes, l'insurrection, les troubles sociaux, les grèves de toutes natures.  Les Trésors de Lily informera les CLIENTS de la survenance d'un cas fortuit ou de force majeure dans les sept jours de sa survenance. Au cas où cette suspension se poursuivrait au-delà d'un délai de quinze jours, le CLIENT aura la possibilité de résilier la commande en cours, et il sera alors procédé au remboursement du prix des Produits commandés et des frais de livraison payés.

Tout litige, quelqu'en soit sa nature, si il n'est pas résolu à l'amiable, sera du ressort exclusif du Tribunal de Commerce de Grenoble (France), y compris concernant les ventes sur toutes les market-places sur lesquelles Les Trésors de Lily est présent, et y compris pour les ventes en dehors du territoire français.

Notamment il est expressement concenvu par les présentes que Les Trésors de Lily n'agissant qu'en qualité de revendeur, Les Trésors de Lily ne pourra en aucun cas être poursuivi, le fabricant du produit est seul et unique responsable des litiges qui pourraient naître concernant de possibles contre-façons, détournement de brevets, marques et assimilés. Dans cette hypothèse, et uniquement dans ce cas, Les Trésors de Lily s'engage à fournir les informations concernant le fabricant du/des produits concernés à la partie qui s'estimerait lésée.

Plus particulièrement toutes les clauses figurant dans les présentes Conditions Générales de Vente, ainsi que toutes les opérations de ventes et de livraisons qui y sont visées, seront soumises au droit français.

Ainsi toute contestation née de l’application ou de l’interprétation des présentes, sans accord amiable des parties, sera soumise au Tribunal de Commerce de Grenoble (France).

Article 11 - Coordonnées de la Société www.lestresorsdelily.com

Dans tous les cas, veuillez nous indiquer votre numéro de commande s’il s’agit d’une question relative à une commande déjà passée sur le site Internet lestresorsdelily.com.

  • 11.1  Informations Légales

    • Siège Social : LTDL Sarl - LES TRÉSORS DE LILY
      ZI Grande Ile,
      Rue Neil Armstrong,
      38420 Le Versoud,
      France
    • Capital Social: 11 000€
    • N° Immatriculation au RCS de Grenoble: 480 258 706
    • N° de TVA Intracommunautaire: FR 1648025870600021

     

  • 11.2  Contacter le Service Clients

    • Site internet: lestresorsdelily.com
      En bas de la page d’accueil
      Rubrique « Contactez-nous »
    • Adresse Postale:
      LTDL Sarl - LES TRÉSORS DE LILY
      Service Clients
      ZI Grande Ile,
      Rue Neil Armstrong,
      38420 Le Versoud,
      France
    • Par Téléphone: 07.83.19.58.97
      Du Lundi au vendredi de 9h00 à 17h00
      (appel gratuit ou local suivant votre opérateur).
    • E-mail: serviceclients@lestresorsdelily.com

     

    Nous vous recommendons néanmoins de nous contacter via le formulaire de contact, ce qui facilite et accélère le traitement de vos demandes, tout en assurant un suivi de celles-ci.

  • Afin d’optimiser le traitement de vos demandes, merci de bien préciser votre numéro de commande et l'adresse mail utilisée.

     

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